Mentions légales

Identité

Le site www.circulagronomie.org est édité et exploité par l’association CIRCULAGRONOMIE, association loi 1901, dont le siège social est situé 16 rue Claude Bernard, 75005 PARIS, France.

Représentants légaux : Aline Tribourdeau, Pauline Bosio, Alexandre Amato

 

Contact

circulagronomie@gmail.com

 

Hébergeur

L’Hébergement du Site est assuré par : OVH, 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX

 

Propriété intellectuelle

Le Site est une oeuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site. L’association CIRCULAGRONOMIE vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de souslicencier sur le contenu du Site, et ce, pour les simples accès, navigation et utilisation liés au Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus.

 

Données personnelles

Pour des informations relatives à la collecte, le traitement et l’utilisation de vos données personnelles, nous vous invitons à vous référer à notre déclaration relative à la protection des données à caractère personnel.

 

Limitation de responsabilité

Nous nous efforçons d’assurer, au mieux de nos possibilités, l’exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le Site. Nous nous réservons le droit de corriger et de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. Il appartient aux visiteurs du Site de vérifier l’information donnée sur le Site par d’autres moyens, y compris en nous contactant directement. Nous déclinons toute responsabilité (a) pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le Site, (b) pour les dommages résultant d’une modification des informations figurant sur le Site causée par une éventuelle manipulation frauduleuse effectuée par des tiers et (c) pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Les limitations de responsabilité précitées ne s’appliquent pas en cas de faute grave ou intentionnelle de CIRCULAGRONOMIE et/ou de mort d’un consommateur ou de dommages corporels causés à celui-ci, résultant d’une faute de CIRCULAGRONOMIE.

 

Note

Lien vers la plateforme de la Commission Européenne en accord avec le règlement relatif au RLLC (Règlement en Ligne des Litiges de Consommation).

Legal information

Copyright CirculAgronomie 2020